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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECA
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SIMBA 45
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMBA 45
ECA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3591973
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
SIMBA 45 de ECA

Présentation de la marque SIMBA 45

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) ECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMBA 45 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECA domicilié(e) Z.I. Toulon Est, 262, rue des Frères Lumière,83130 LA GARDE - 83130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMBA 45 est expirée depuis le 31 juillet 2018.

ECA a également déposé les autres marques suivantes : ALISTER , EN DIRECT DES TERROIRS , ART-STER , HYTEC TM , ECA DYNAMICS , YELLOW SUBMARINE , OLISTER , CAYMAN , ECA , EN DIRECT DES TERROIRS


ECA Société anonyme - Z.I. Toulon Est, 262, rue des Frères Lumière,83130 LA GARDE - 83130 - France - SIREN 562011528


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578628 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Navire de surface destiné à embarquer et à mettre en œuvre des véhicules de surface, des semi-submersibles et des sous-marins non habités télécommandés ou autonomes, en vue notamment d'acquérir, depuis la surface jusqu'au fond de la mer, des données physiques et environnementales relatives aux domaines de l'hydrographie, de l'océanologie, de la sécurité globale et de la lutte contre le minage maritime, de conduire des missions de surveillance de zones sensibles telles que les voies de communication, les zones littorales, les approches portuaires, les rades et les ports, de mener des missions comprenant des tâches de détection, de localisation et de classification de la nature d'objets, de relief et de structures en surface, immergés ou dans les premières couches sédimentaires et des missions d'identification, d'interception, de neutralisation et de destruction d'objets ; navire dont la coque est équipée de senseurs (notamment sondeurs multifaisceaux, bases acoustiques).